• Logo association pour salleles un nouvel elan Sallèles d'Aude 11 Aude

    NOTRE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2019

        APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE 18 MARS 2019 : Nous considérons que ce n’est pas un compte rendu mais un procès verbal qui doit être rédigé par le secrétaire de séance. Nous ne parvenons pas à obtenir la rédaction d’un procès verbal qui seul retranscrit fidèlement les échanges verbaux au cours des… Lire la suite

  • Logo association pour salleles un nouvel elan Sallèles d'Aude 11 Aude

    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2018

    APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 5 AVRIL 2018 Le maire s’obstine à produire un Compte Rendu de conseil municipal non conforme aux interventions des uns et des autres, majorité et opposition aussi nous continuons à refuser de l’approuver. Seul un Procès Verbal rendant compte des débats ayant eu lieu en Conseil Municipal peut être soumis… Lire la suite

  • Logo association pour salleles un nouvel elan Sallèles d'Aude 11 Aude

    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2018

    APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 5 JUILLET 2018 Le maire s’obstine à produire un Compte Rendu de conseil municipal non conforme aux interventions des uns et des autres, majorité et opposition aussi nous continuons à refuser de l’approuver. Seul un Procès Verbal rendant compte des débats ayant eu lieu en Conseil Municipal peut être soumis… Lire la suite

  • Logo association pour salleles un nouvel elan Sallèles d'Aude 11 Aude

    Notre Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2018

    APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5/10/2017 Le maire s’obstine à produire un Procès Verbal de conseil municipal non conforme aux interventions des uns et des autres, majorité et opposition aussi nous continuons à refuser de l’approuver. Vote : REFUS DE SIGNER LE PV ACTES DU MAIRE : Le maire rend compte de ce qu’il… Lire la suite

  • Logo association pour salleles un nouvel elan Sallèles d'Aude 11 Aude

    Notre compte-rendu du CM du 14 février 2018

    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2018 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5/10/2017 Ces Procès Verbaux soumis a chaque conseil municipal ne sont pas des PV ce sont des compte rendus. Le Conseil d’Etat a statué le 10 février 1995 sur le fait que les conseils municipaux sont maîtres de… Lire la suite